Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA VIEILLE CHAPELLE DES OUBIELS
BEZES GERARD

Numéro de dépôt :
97699679
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2027

Présentation de la marque LA VIEILLE CHAPELLE DES OUBIELS

Déposée le 10 octobre 1997 par BEZES GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VIEILLE CHAPELLE DES OUBIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est BEZES GERARD domicilié(e) 1 RUE Jean Valette - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BEZES GERARD domicilié(e) 1 RUE Jean Valette - 34500 - BEZIERS - France.

La marque LA VIEILLE CHAPELLE DES OUBIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA VIEILLE CHAPELLE DES OUBIELS arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

BEZES GERARD a également déposé les autres marques suivantes : MARKS & SPENCER DOMAINE DE ROUGE GORGE , , HC Les Hauts de Calas , DOMAINE DU ROUGE GORGE , COMTESSE de VOLNY , Grain Marin , , FITOU RESERVE 2012 , Claux des SCHISTES , Renaissance CHÂTEAU DE MATTES


BEZES GERARD - 1 RUE Jean Valette - 34500 - BEZIERS - France


M. BEZES GERARD - 1 RUE Jean Valette - 34500 - BEZIERS - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2007 n°2348411 - Publication au BOPI 2007-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 9 août 2017 n°2656877 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée